Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

Données de compte "utilisateur"
  • Données d'identification : Nom, Prénom, Adresse mail, classe et école d'appartenance ;
  • Données d'identification électronique : Adresse e-mail, adresse IP de connexion ;
  • Données concernant les études et formations : Informations sur le niveau d'étude des élèves ;
  • Photos ou enregistrements d'images : Photos de profil ou en relation avec les activités de l'école ;
  • Contenu de communications électroniques : Contenu des messages échangés entre les groupes et les personnes ;
  • Données de sécurité informatique : Journaux d'accès des utilisateurs.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme numérique "Moodle"
  • Gestion des comptes utilisateurs de la plateforme Moodle
    • Attribution et contrôle des droits d'accès aux ressources
    • Identification des utilisateurs
  • Communication entre les acteurs de l'établissement scolaire (enseignants, élèves, parents, ...)
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité du site internet.
Période de conservation
6 mois
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Utilisateurs

Catégorie

Données de compte "utilisateur"
  • Données d'identification : Nom, Prénom, Adresse mail, classe et école d'appartenance ;
  • Données d'identification électronique : Adresse e-mail, adresse IP de connexion ;
  • Données concernant les études et formations : Informations sur le niveau d'étude des élèves ;
  • Photos ou enregistrements d'images : Photos de profil ou en relation avec les activités de l'école ;
  • Contenu de communications électroniques : Contenu des messages échangés entre les groupes et les personnes ;
  • Données de sécurité informatique : Journaux d'accès des utilisateurs.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme numérique "Moodle"
  • Gestion des comptes utilisateurs de la plateforme Moodle
    • Attribution et contrôle des droits d'accès aux ressources
    • Identification des utilisateurs
  • Communication entre les acteurs de l'établissement scolaire (enseignants, élèves, parents, ...)
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité du site internet.
Période de conservation
6 mois
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Catégories de cours

Catégorie

Données de compte "utilisateur"
  • Données d'identification : Nom, Prénom, Adresse mail, classe et école d'appartenance ;
  • Données d'identification électronique : Adresse e-mail, adresse IP de connexion ;
  • Données concernant les études et formations : Informations sur le niveau d'étude des élèves ;
  • Photos ou enregistrements d'images : Photos de profil ou en relation avec les activités de l'école ;
  • Contenu de communications électroniques : Contenu des messages échangés entre les groupes et les personnes ;
  • Données de sécurité informatique : Journaux d'accès des utilisateurs.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme numérique "Moodle"
  • Gestion des comptes utilisateurs de la plateforme Moodle
    • Attribution et contrôle des droits d'accès aux ressources
    • Identification des utilisateurs
  • Communication entre les acteurs de l'établissement scolaire (enseignants, élèves, parents, ...)
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité du site internet.
Période de conservation
6 mois
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Cours

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Données de compte "utilisateur"
  • Données d'identification : Nom, Prénom, Adresse mail, classe et école d'appartenance ;
  • Données d'identification électronique : Adresse e-mail, adresse IP de connexion ;
  • Données concernant les études et formations : Informations sur le niveau d'étude des élèves ;
  • Photos ou enregistrements d'images : Photos de profil ou en relation avec les activités de l'école ;
  • Contenu de communications électroniques : Contenu des messages échangés entre les groupes et les personnes ;
  • Données de sécurité informatique : Journaux d'accès des utilisateurs.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme numérique "Moodle"
  • Gestion des comptes utilisateurs de la plateforme Moodle
    • Attribution et contrôle des droits d'accès aux ressources
    • Identification des utilisateurs
  • Communication entre les acteurs de l'établissement scolaire (enseignants, élèves, parents, ...)
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité du site internet.
Période de conservation
6 mois
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Modules d’activité

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Données de compte "utilisateur"
  • Données d'identification : Nom, Prénom, Adresse mail, classe et école d'appartenance ;
  • Données d'identification électronique : Adresse e-mail, adresse IP de connexion ;
  • Données concernant les études et formations : Informations sur le niveau d'étude des élèves ;
  • Photos ou enregistrements d'images : Photos de profil ou en relation avec les activités de l'école ;
  • Contenu de communications électroniques : Contenu des messages échangés entre les groupes et les personnes ;
  • Données de sécurité informatique : Journaux d'accès des utilisateurs.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme numérique "Moodle"
  • Gestion des comptes utilisateurs de la plateforme Moodle
    • Attribution et contrôle des droits d'accès aux ressources
    • Identification des utilisateurs
  • Communication entre les acteurs de l'établissement scolaire (enseignants, élèves, parents, ...)
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité du site internet.
Période de conservation
6 mois
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Bloc

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Données de compte "utilisateur"
  • Données d'identification : Nom, Prénom, Adresse mail, classe et école d'appartenance ;
  • Données d'identification électronique : Adresse e-mail, adresse IP de connexion ;
  • Données concernant les études et formations : Informations sur le niveau d'étude des élèves ;
  • Photos ou enregistrements d'images : Photos de profil ou en relation avec les activités de l'école ;
  • Contenu de communications électroniques : Contenu des messages échangés entre les groupes et les personnes ;
  • Données de sécurité informatique : Journaux d'accès des utilisateurs.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme numérique "Moodle"
  • Gestion des comptes utilisateurs de la plateforme Moodle
    • Attribution et contrôle des droits d'accès aux ressources
    • Identification des utilisateurs
  • Communication entre les acteurs de l'établissement scolaire (enseignants, élèves, parents, ...)
  • Mise en œuvre de mesures de sécurité du site internet.
Période de conservation
6 mois
Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant